Michel Cotten

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Cotten
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000019144403(source JORF)
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Michel Cotten
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département du Calvados, trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie
date_debut="2006-02-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000263443(source JORF)
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Cotten (Michel)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département du Calvados, trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à
l'article 14, troisième alinéa, du décret n° 54-122 du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux.
JORFTEXT000000631326(source JORF)
promotion
25 Septembre 200525/09/2005
De: Michel Cotten
trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie et du département du Calvados, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000000247682(source JORF)
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Cotten (Michel, Jean, Marie)
trésorier-payeur général du Calvados, trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie. Officier du 21 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-21"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Cotten (Michel)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Oise
Objet:
trésorier-payeur général du département du Calvados, trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie
Remplace:
M. Sallerin
JORFTEXT000000221774(source JORF)
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Cotten (Michel, Jean, Marie)
trésorier-payeur général de l'Oise ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.